Bureau Communautaire du 18 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)29/01/202430/01/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)22/12/2023
BC-2023-12-18-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
BC-2023-12-18-2-1Bureau communautaire - Procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
BC-2023-12-18-20-1Petite enfance - Crèche Les Petits Mousses - Modification du règlement de fonctionnement complémentaire - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
BC-2023-12-18-21-1Petite enfance - Espace Petite enfance Le Lac - Modification du règlement de fonctionnement complémentaire pour actualisation du nombre de places agréées - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
BC-2023-12-18-22-1Appel à projets transitoire 2024 du contrat de Ville - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023